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Marques déposées par PREVOT Pascal
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PREVOT P Portes & Volets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVOT P Portes & Volets
PREVOT Pascal

Numéro de dépôt :
99824691
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque PREVOT P Portes & Volets

Déposée le 16 novembre 1999 par PREVOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREVOT P Portes & Volets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est PREVOT Pascal, domicilié(e) La Lande Nord, 24240 MONBAZILIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOT Pascal - France.

La marque PREVOT P Portes & Volets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVOT P Portes & Volets est expirée depuis le 16 novembre 2009.

PREVOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : B & B Baies & Bastide , Vivraferm Des fermetures à vivre


PREVOT Pascal - La Lande Nord, 24240 MONBAZILIAC - France


PREVOT Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Portes de garage et volets battants en bois et chlorure de polyvinyle.