Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU 9e art NANCY
PREVOT Franck Gabriel Marie

Numéro de dépôt :
3001240
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2010
EDITIONS DU 9e art NANCY de PREVOT Franck Gabriel Marie

Présentation de la marque EDITIONS DU 9e art NANCY

Déposée le 11 janvier 2000 par PREVOT Franck Gabriel Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDITIONS DU 9e art NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est PREVOT Franck Gabriel Marie, domicilié(e) 34 rue St Nicolas, 54000 Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOT Franck Librairie du 9e Art - France.

La marque EDITIONS DU 9e art NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU 9e art NANCY est expirée depuis le 11 janvier 2010.


PREVOT Franck Gabriel Marie - 34 rue St Nicolas, 54000 Nancy - France


PREVOT Franck Librairie du 9e Art - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Livres, affiches, cartes postales, ex : libres, images, publications. Organisation d'expositions à but commercial. Promotion livres et images. Activités culturelles et édition de livres, images et de publication. Organisation conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.