Déposée le 10 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREVOST RADIO - TELE - MENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Arts Télé Ménager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREVOST RADIO - TELE - MENAGER domicilié(e) 1, Bd. de Bury, Siret : 39450244700037 - APE 524 L,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOST Sarl RADIO - TELE - MENAGER domicilié(e) 1, Bd. de Bury, Siret : 39450244700037 - APE 524 L,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.
La marque Arts Télé Ménager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts Télé Ménager est expirée depuis le 10 avril 2013.
PREVOST Sarl RADIO - TELE - MENAGER - 1, Bd. de Bury, Siret : 39450244700037 - APE 524 L,16000 ANGOULÊME - 16000 - France
PREVOST Sarl RADIO - TELE - MENAGER - 1, Bd. de Bury, Siret : 39450244700037 - APE 524 L,16000 ANGOULÊME - 16000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement des informations et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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