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Marques déposées par monsieur PREVOST MERLIN Julien
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ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial
M. PREVOST MERLIN Julien

Numéro de dépôt :
3902372
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial de PREVOST MERLIN Julien

Présentation de la marque ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial

Déposée le 5 mars 2012 par monsieur PREVOST MERLIN Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur PREVOST MERLIN Julien domicilié(e) La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PREVOST MERLIN Julien domicilié(e) La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France.

La marque ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE NEUTRE Réconciliation et Accompagnement familial est expirée depuis le 5 mars 2022.


M. PREVOST MERLIN Julien - La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France


M. PREVOST MERLIN Julien - La Camuserie - 61500 - TANVILLE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.