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Marques déposées par monsieur PREVOST Jérôme Abel
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ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST
M. PREVOST Jérôme Abel

Numéro de dépôt :
4001595
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST de PREVOST Jérôme Abel

Présentation de la marque ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur PREVOST Jérôme Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur PREVOST Jérôme Abel domicilié(e) 18 AVENUE DE LODEVE - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PREVOST Jérôme Abel domicilié(e) 18 AVENUE DE LODEVE - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.

La marque ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA ATELIER TEXTILES ANCIENS JÉRÔME PREVOST est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. PREVOST Jérôme Abel - 18 AVENUE DE LODEVE - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France


M. PREVOST Jérôme Abel - 18 AVENUE DE LODEVE - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Service de vente au détail de vêtements créés ou anciens, de chaussures et chapellerie créées ou anciennes, d'accessoires de mode créés ou anciens (à savoir : sacs, gants, ceintures), de sacs créés ou anciens, d'ombrelles et de parapluies anciens ou créés, de linge de maisons ancien, de textiles anciens à usage décoratif ou d'ameublement.

Traitement de matériaux, à savoir : le chanvre, le lin, le coton, la soie, la laine, le cuir ; services de coutures ; retouches de vêtements ; couture ; broderie ; traitements de textiles ; gravure ; impression de dessins.