Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLIFIONS
Prévost Jacques-André

Numéro de dépôt :
95585338
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2005

Présentation de la marque SIMPLIFIONS

Déposée le 22 août 1995 par Prévost Jacques-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLIFIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est Prévost Jacques-André, domicilié(e) 4, rue Puvis de Chavannes, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-André Prévost - France.

La marque SIMPLIFIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLIFIONS est expirée depuis le 22 août 2005.

Prévost Jacques-André a également déposé les autres marques suivantes : GAROUBÉ , INPS INSTITUT NATIONAL POUR LA SIMPLIFICATION


Prévost Jacques-André - 4, rue Puvis de Chavannes, 75017 Paris - France


Jacques-André Prévost - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284622 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Papier, carton ; produits de l'imprimerie. Livre, revue, journal, lettre. Education ; édition de livres, de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services juridiques ; Consultations professionnelles ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.