Déposée le 4 septembre 2003 par monsieur PREVOST Gérard et madame ROCHETTE CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C AND. G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Les déposants sont monsieur PREVOST Gérard domicilié(e) 20 rue Fréderic chopin,93130 Noisy le Sec - 93130 - France et madame ROCHETTE CATHERINE domicilié(e) 5 rue des Frères Lumière,93130 Noisy le Sec - 93130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PREVOST Gérard domicilié(e) 5 rue des Frères Lumière,93130 Noisy le Sec - 93130 - France.
La marque C AND. G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C AND. G est expirée depuis le 4 septembre 2013.
Mr PREVOST Gérard - 20 rue Fréderic chopin,93130 Noisy le Sec - 93130 - France
Mme ROCHETTE CATHERINE - 5 rue des Frères Lumière,93130 Noisy le Sec - 93130 - France
Mr PREVOST Gérard - 5 rue des Frères Lumière,93130 Noisy le Sec - 93130 - France
Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443848 - Publication au BOPI 2006-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographes caractères d'imprimerie, clichés journaux, livres, albums, affiches brochure, calendriers, tableaux (peintures) Dessins. Divertissements, informations en matière de divertissements. Service de photographie, activités sportives et culturelles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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