Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR
PREVOST FRANÇOIS, GABRIEL dit “ YANN ” ARTISTE

Numéro de dépôt :
3296616
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
LE LIEN D\'AMOUR L\'ENTRELAC D\'AMOUR LE LACET D\'AMOUR LE NOEUD D\'AMOUR de PREVOST FRANÇOIS

Présentation de la marque LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR

Déposée le 4 juin 2004 par la société PREVOST FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société PREVOST FRANÇOIS domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PREVOST DIT YANN domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France.

La marque LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR est expirée depuis le 4 juin 2014.

PREVOST FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : TIME TO MARKET , TIME TO MARKET , LAC D'AMOUR , TIME TO MARKET Conseil en Innovation , TALENTS D'ACHILLE , LE BIJOU AUBRAC , Time to Market , T T M , “ Le Lien de l'Aubrac ” • Symbole d'Union et de Fidélité •


PREVOST FRANÇOIS, GABRIEL dit “ YANN ” ARTISTE - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France - SIREN 308264704


FRANCOIS PREVOST DIT YANN - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Tous articles de bijouterie et joaillerie en métal. – commun. – “ plaqué ”. – ou précieux.