Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIJOU AUBRAC
PREVOST FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1710360
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
29/11/2001
LE BIJOU AUBRAC de PREVOST FRANCOIS

Présentation de la marque LE BIJOU AUBRAC

Déposée le 29 novembre 1991 par PREVOST FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « LE BIJOU AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVOST FRANCOIS, domicilié(e) MONNES, 12460 MONTEZIC - France.

La marque LE BIJOU AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIJOU AUBRAC est expirée depuis le 29 novembre 2001.

PREVOST FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : TIME TO MARKET , TIME TO MARKET , LAC D'AMOUR , TIME TO MARKET Conseil en Innovation , TALENTS D'ACHILLE , Time to Market , LE LIEN D'AMOUR L'ENTRELAC D'AMOUR LE LACET D'AMOUR LE NOEUD D'AMOUR , T T M , “ Le Lien de l'Aubrac ” • Symbole d'Union et de Fidélité •


PREVOST FRANCOIS - MONNES, 12460 MONTEZIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

ARTICLE DE BIJOUTERIE