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Marques déposées par la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL
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LE DRAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DRAPE
PREVOST FRANCOIS GABRIEL

Numéro de dépôt :
92439515
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque LE DRAPE

Déposée le 21 octobre 1992 par la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « LE DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL domicilié(e) MONNES, 12460 ST-AMANS-DES-COTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PREVOST ATELIER YANN - France.

La marque LE DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DRAPE est expirée depuis le 21 octobre 2002.


PREVOST FRANCOIS GABRIEL - MONNES, 12460 ST-AMANS-DES-COTS - France - SIREN 308264704


FRANCOIS PREVOST ATELIER YANN - France


Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160502 - Publication au BOPI 1993-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

" Articles de bijouterie, joaillerie en métaux précieux plaqués ou communs"