Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOEUD DE L'INFINI LE LIEN DE L'INFINI
PREVOST FRANÇOIS GABRIEL DIT “ YANN ” ARTISTE

Numéro de dépôt :
3309688
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2014
LE NOEUD DE L\'INFINI LE LIEN DE L\'INFINI de PREVOST FRANÇOIS GABRIEL DIT “ YANN ” ARTISTE

Présentation de la marque LE NOEUD DE L'INFINI LE LIEN DE L'INFINI

Déposée le 23 août 2004 par la société PREVOST FRANÇOIS GABRIEL DIT “ YANN ” ARTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOEUD DE L'INFINI LE LIEN DE L'INFINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société PREVOST FRANÇOIS GABRIEL DIT “ YANN ” ARTISTE domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PREVOST DIT YANN domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France.

La marque LE NOEUD DE L'INFINI LE LIEN DE L'INFINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOEUD DE L'INFINI LE LIEN DE L'INFINI est expirée depuis le 23 août 2014.


PREVOST FRANÇOIS GABRIEL DIT “ YANN ” ARTISTE - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France - SIREN 308264704


FRANCOIS PREVOST DIT YANN - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Tous articles de bijouterie et joaillerie en métal commun, métal “ plaqué ” ou précieux.