Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAC D'AMOUR
PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE

Numéro de dépôt :
3294516
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
LE LAC D\'AMOUR de PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE

Présentation de la marque LE LAC D'AMOUR

Déposée le 26 mai 2004 par la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LAC D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS PREVOST dit YANN domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France.

La marque LE LAC D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAC D'AMOUR est expirée depuis le 26 mai 2014.

PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE a également déposé les autres marques suivantes : LES SARMENTS DE YANN


PREVOST FRANCOIS GABRIEL dit YANN ARTISTE - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France - SIREN 308264704


FRANÇOIS PREVOST dit YANN - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

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