Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAC D AMOUR
PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE)

Numéro de dépôt :
3058032
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010
LE LAC D AMOUR de PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE

Présentation de la marque LE LAC D AMOUR

Déposée le 9 octobre 2000 par la société PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LAC D AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE domicilié(e) VALON SUR TRUYERE, 12600 LACROIX BARNEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOST FRANCOIS dit YANN - France.

La marque LE LAC D AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAC D AMOUR est expirée depuis le 9 octobre 2010.

PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE a également déposé les autres marques suivantes : LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE


PREVOST FRANCOIS dit YANN (ARTISTE) - VALON SUR TRUYERE, 12600 LACROIX BARNEZ - France - SIREN 308264704


PREVOST FRANCOIS dit YANN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Tous articles de bijouterie-joaillerie qu'ils soient en métaux ordinaires, plaqués ou précieux, avec ou sans pierres et coffrets à bijoux en métaux précieux Miroirs, cadres, meubles coffrets à bijoux en métaux non précieux Eau-fortes (gravures).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.