Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
PREVOST Bertille Marie-Joseph

Numéro de dépôt :
97694596
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 9 septembre 1997 par PREVOST Bertille Marie-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est PREVOST Bertille Marie-Joseph, domicilié(e) 16, Rue de l'Obsincourt, 08300 LE CHATELET sur RETOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOST Bertille - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 9 septembre 2007.


PREVOST Bertille Marie-Joseph - 16, Rue de l'Obsincourt, 08300 LE CHATELET sur RETOURNE - France


PREVOST Bertille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir: Anneaux de rideaux Boîte en bois ou en matières plastiques Bouchons non métalliques Caillebotis non métalliques Caisses en bois ou en matières plastiques Chalumeaux (paille) pour la dégustation des boissons Charnières non métalliques Chevilles non métalliques Cintres pour vêtements Corbeilles non métalliques Décorations en matières plastiques pour aliments Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) Echelles en bois ou en matières plastiques Ecrin non en métaux précieux Ecrous non métalliques Figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques Garnitures de fenêtre (non métalliques) Garnitures de lits (non métalliques) Liteaux (baguettes) d'encadrement Manches à balais (non métalliques) Métiers à broder Mobiles (objets pour la décoration) Niches pour animaux d'intérieur Parcs pour bébés Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques Plateaux de tables Portes parapluie Portes revues Présentoirs Rayonnages Récipients d'emballage en matières plastiques Rivets non métalliques Roulettes de meubles (non métalliques) Stores d'intérieur à lamelles Tiroirs Tringles de rideaux Vis non métalliques Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.