Capital Energy
Présentation de la marque Capital Energy
Déposée le 16 août 2011 par Prévost Anne-Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capital Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Capital Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Energy est expirée depuis le 16 août 2021.
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07