Déposée le 11 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREVOL PARAPENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PREVOL PARAPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREVOL PARAPENTE domicilié(e) 14 Ch du Funiculaire - 38660 - SAINT HILAIRE DU TOUVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 213 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DINH Bernard, Prevol Parapente domicilié(e) 14 Ch du Funiculaire - 38660 - SAINT HILAIRE DU TOUVET - France.
La marque PREVOL PARAPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVOL PARAPENTE est expirée depuis le 11 janvier 2021.
PREVOL PARAPENTE, Sarl - 14 Ch du Funiculaire - 38660 - SAINT HILAIRE DU TOUVET - France - SIREN 435213905
DINH Bernard, Prevol Parapente - 14 Ch du Funiculaire - 38660 - SAINT HILAIRE DU TOUVET - France
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°342386 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342387 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464777 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04
Appareils et instruments de mesurage Dispositifs de protection personnel contre les accidents Articles de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) à savoir matériel de parapente Activité sportive (parapente) Formation au parapente Divertissement de concours ou de compétition En matière d'éducation de sport ou de divertissement relatif au parapente et à sa pratique Service de divertissement à savoir baptême de l'ai en parapente.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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