Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PREVITAL NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE),
la marque française « BOVAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVITAL NORD domicilié(e) RUE DE CAMBRAI, NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING (dossier no 2168722) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2168722) - France.
La marque BOVAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOVAMINE est expirée depuis le 22 mai 2010.
PREVITAL NORD a également déposé les autres marques suivantes : FARINEIGE
PREVITAL NORD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE CAMBRAI, NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING (dossier no 2168722) - France - SIREN 685720880
J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2168722) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168722 - Publication au BOPI 2000-03-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448520 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253532 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285780 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66423 - Publication au BOPI 1992-08-18
Matières amylacées et dérivés destinés à l'industrie. Matières amylacées et dérivés à usage dans l'alimentation animale
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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