Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Observatoire de l'information santé observatoire de l'info santé.com.fr
Preveraud de Vaumas Gaël
Preveraud de Vaumas Stéphanie

Numéro de dépôt :
3846553
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Observatoire de l\'information santé observatoire de l\'info santé.com.fr de Preveraud de Vaumas Gaël

Présentation de la marque Observatoire de l'information santé observatoire de l'info santé.com.fr

Déposée le 13 juillet 2011 par Preveraud de Vaumas Gaël et Preveraud de Vaumas Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Observatoire de l'information santé observatoire de l'info santé.com.fr »

Les déposants sont Preveraud de Vaumas Gaël domicilié(e) 45 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France et Preveraud de Vaumas Stéphanie domicilié(e) 45 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Preveraud de Vaumas Gaël domicilié(e) 45 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Preveraud de Vaumas Gaël a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL IMAGE , Baromêtre de l'information santé Barometre de l'info santé.fr. Barometer of the health information , Eclats de joie joie de vivre , Observatoire de l'information santé www.observatoire de l'info santé , PRESS TV NEWS , CAPITAL IMAGE PUBLIC RELATIONS CORPORATE EVENT , PRESS CLUB TELEVISION , Observatoire des comportements de santé


Preveraud de Vaumas Gaël - 45 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France

Preveraud de Vaumas Stéphanie - 45 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Preveraud de Vaumas Gaël - 45 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571102 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.