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Marques déposées par l'association loi 1901 Prévention
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Santé Sécurité Satisfaction Prévention
Marque expirée - Marque en non vigueur

Santé Sécurité Satisfaction Prévention
Prévention, Santé, Sécurité, Satisfaction au Travail, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3668519
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
Santé Sécurité Satisfaction Prévention de Prévention

Présentation de la marque Santé Sécurité Satisfaction Prévention

Déposée le 31 juillet 2009 par l'association loi 1901 Prévention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Santé Sécurité Satisfaction Prévention »

Le déposant est l'association loi 1901 Prévention domicilié(e) 181 Bd St Germain - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prévention, Santé, Sécurité, Sat domicilié(e) 181 Bd St Germain - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé Sécurité Satisfaction Prévention est expirée depuis le 31 juillet 2019.


Prévention, Santé, Sécurité, Satisfaction au Travail, Association loi 1901 - 181 Bd St Germain - 75007 - PARIS - France


Prévention, Santé, Sécurité, Sat - 181 Bd St Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Caisses de prévoyance ;

Formation.