Marque expirée - Marque en non vigueur

Le casque à vélo, pas obligatoire, juste indispensable
PREVENTION MAIF, association laïque régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d'application

Numéro de dépôt :
3682674
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
Le casque à vélo, pas obligatoire, juste indispensable de PREVENTION MAIF

Présentation de la marque Le casque à vélo, pas obligatoire, juste indispensable

Déposée le 8 octobre 2009 par la société PREVENTION MAIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le casque à vélo, pas obligatoire, juste indispensable »

Le déposant est la société PREVENTION MAIF domicilié(e) dont le siège social est 50 avenue Salvador Allende Immeuble “ Le Pavois ” - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 512 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVENTION MAIF, Monsieur Bernard BENOIST domicilié(e) 50 av Salvador Allende Immeuble “ Le Pavois ” - 79000 - NIORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le casque à vélo, pas obligatoire, juste indispensable est expirée depuis le 8 octobre 2019.

PREVENTION MAIF a également déposé les autres marques suivantes : pleins PHARES association PRÉVENTION MAIF , GTV , Prévention MAIF , Agir en bon cycliste , Préventraide , Testonrisk , association prévention MAIF , LES AVENTURES DE BILL ET CYCLETTE , Agir en bon cycliste avec Prévention MAIF , RISKOU


PREVENTION MAIF, association laïque régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d'application - dont le siège social est 50 avenue Salvador Allende Immeuble “ Le Pavois ” - 79000 - NIORT - France - SIREN 393512504


PREVENTION MAIF, Monsieur Bernard BENOIST - 50 av Salvador Allende Immeuble “ Le Pavois ” - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Casques de vélo, logiciels de jeux, CDRoms, DVDRoms, éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, informations et conseils en matière de sécurité des personnes, organisation de concours (éducation, divertissement), organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, brochures sur la prévention des risques routiers, sportifs ou liés aux loisirs, services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.