Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS
Prévention et Soin des Addictions, association

Numéro de dépôt :
3822746
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS de Prévention et Soin des Addictions

Présentation de la marque PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS

Déposée le 8 avril 2011 par la société Prévention et Soin des Addictions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Prévention et Soin des Addictions domicilié(e) 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prévention et Soin des Addictions domicilié(e) 102 amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVENTION ET SOIN DES ADDICTIONS GROUPE SOS est expirée depuis le 8 avril 2021.

Prévention et Soin des Addictions a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SOS , GROUPE SOS


Prévention et Soin des Addictions, association - 102 c rue amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 331757633


Prévention et Soin des Addictions - 102 amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567635 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668947 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.