Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES CONSULTANTS
PREVENTION CONSULTANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3941516
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
ENERGIES CONSULTANTS de PREVENTION CONSULTANTS

Présentation de la marque ENERGIES CONSULTANTS

Déposée le 22 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVENTION CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ENERGIES CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVENTION CONSULTANTS domicilié(e) IMMEUBLE CENTRAL GARE, 1 PLACE CHARLES DE GAULLE - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVENTION CONSULTANTS, M. VRIGNON PATRICK domicilié(e) IMMEUBLE CENTRAL GARE, 1 PLACE CHARLES DE GAULLE - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque ENERGIES CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES CONSULTANTS est expirée depuis le 22 août 2022.

PREVENTION CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : AMO PERFORMANCE , Formactu


PREVENTION CONSULTANTS, SAS - IMMEUBLE CENTRAL GARE, 1 PLACE CHARLES DE GAULLE - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


PREVENTION CONSULTANTS, M. VRIGNON PATRICK - IMMEUBLE CENTRAL GARE, 1 PLACE CHARLES DE GAULLE - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Etude de projets techniques ; architecture.