Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BIOPSIL AQUACONTACT
Numéro de dépôt :
94524178
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BIOPSIL AQUACONTACT
Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) PREVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPSIL AQUACONTACT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOPSIL AQUACONTACT est expirée depuis le 7 juin 2004.
PREVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185822 - Publication au BOPI 1995-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30