Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP
PREVENT DEV , GmbH

Numéro de dépôt :
3742827
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2020
PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP de PREVENT DEV

Présentation de la marque PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par PREVENT DEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est PREVENT DEV , GmbH domicilié(e) Hannoversche Strasse, 2C 38448 WOLFSBURG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DEJEAN domicilié(e) PREVENT GLASS 6, rue du Gâtinais BP 40035 BAGNEAUX SUR LOING F-77792 NEMOURS CEDEX - France.

La marque PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVENT SOLAR MEMBER OF PREVENT.GROUP est expirée depuis le 2 juin 2020.

PREVENT DEV a également déposé les autres marques suivantes : PREVENT AUTOMOTIVE GLASS SYSTEMS.


PREVENT DEV , GmbH - Hannoversche Strasse, 2C 38448 WOLFSBURG - Allemagne


Michel DEJEAN - PREVENT GLASS 6, rue du Gâtinais BP 40035 BAGNEAUX SUR LOING F-77792 NEMOURS CEDEX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).