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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVAL
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VIEUX MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX MOULINS
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1590469
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque VIEUX MOULINS

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque VIEUX MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX MOULINS est expirée depuis le 4 mai 2000.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Gelées, confitures, lait, beurre, fromages et tous autres produits laitiers ou à base de lait. Glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.