Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWO BELLS
PREVAL

Numéro de dépôt :
1099843
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TWO BELLS

Déposée le 12 juin 1979 par PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TWO BELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVAL, domicilié(e) (Société Anonyme), 76 rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque TWO BELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TWO BELLS est expirée depuis le 12 juin 1989.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL - (Société Anonyme), 76 rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Lait concentré sucré et non sucré, lait en poudre, lait en bouteilles, beurre;aliments du bétail à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.