Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERLAIT
PREVAL

Numéro de dépôt :
1131891
Date de dépôt :
16/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUPERLAIT

Déposée le 16 mars 1979 par PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUPERLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVAL, domicilié(e) (Société Anonyme), 76, Rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque SUPERLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUPERLAIT est expirée depuis le 16 mars 1989.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL - (Société Anonyme), 76, Rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Transmission de propriété n°38749 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14417 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14416 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14354 - Publication au BOPI

Tous produits à base de lait ainsi que tous autres produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.