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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVAL
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SOUVERAIN NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN NORMAND
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1391783
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997
SOUVERAIN NORMAND de PREVAL

Présentation de la marque SOUVERAIN NORMAND

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE. - France.

La marque SOUVERAIN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN NORMAND est expirée depuis le 30 janvier 1997.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Fromages.