SOUVERAIN NORMAND
Présentation de la marque SOUVERAIN NORMAND
Déposée le 13 juin 1977 par PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOUVERAIN NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOUVERAIN NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOUVERAIN NORMAND est expirée depuis le 13 juin 1987.
PREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003