Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIEM
PREVAL

Numéro de dépôt :
1114908
Date de dépôt :
29/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAPIEM

Déposée le 29 novembre 1979 par PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAPIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVAL, domicilié(e) (Société Anonyme ), 76 rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque SAPIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAPIEM est expirée depuis le 29 novembre 1989.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL - (Société Anonyme ), 76 rue Bonaparte - 75260 PARIS CEDEX 06. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.