Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL -TOURAINE
PREVAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1238219
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1993
ROYAL -TOURAINE de PREVAL

Présentation de la marque ROYAL -TOURAINE

Déposée le 10 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL -TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque ROYAL -TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL -TOURAINE est expirée depuis le 10 juin 1993.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (SOCIETE ANONYME) - 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Fromages, beurres et tous produits laitiers et dérivés du lait.