Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1188152
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188152.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI 1982-16