Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVAL
/
LE DUC DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC DE NORMANDIE
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1714390
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque LE DUC DE NORMANDIE

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

La marque LE DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC DE NORMANDIE est expirée depuis le 26 décembre 2001.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Tous produits laitiers