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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVAL
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LE DUC D'ALENCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC D'ALENCON
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1676059
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque LE DUC D'ALENCON

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC D'ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

La marque LE DUC D'ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC D'ALENCON est expirée depuis le 2 juillet 2001.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

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