Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUC D'ALENCON
Numéro de dépôt :
1201480
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992
Présentation de la marque LE DUC D'ALENCON
Déposée le 14 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC D'ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DUC D'ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI 1982-36