Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVILLE
PREVAL

Numéro de dépôt :
1007703
Date de dépôt :
01/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELVILLE

Déposée le 1 février 1977 par PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVAL domicilié(e) (Société Anonyme), 76 rue Bonaparte 75260 PARIS CEDEX 06. - France.

La marque BELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELVILLE est expirée depuis le 1 février 1987.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , SUPER CORINNETTE , LE PETIT BRIARD


PREVAL - (Société Anonyme), 76 rue Bonaparte 75260 PARIS CEDEX 06. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Beurres crèmes, fromages et tous autres produit laitiers, beurres végétaux, margarines, graisses et huiles comestibles, viandes poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, charcuterie, salaisons, vinaigre, sel, condiments, levure, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.