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Marques déposées par Preuve et Micrographie
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PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES
Preuve et Micrographie, Association

Numéro de dépôt :
3711619
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2020
PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES de Preuve et Micrographie

Présentation de la marque PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par Preuve et Micrographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES »

Le déposant est Preuve et Micrographie, Association domicilié(e) 4 Allée Verte - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Preuve et Micrographie domicilié(e) 4 Allée Verte - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREUVE & ARCHIVAGE DOCUMENTS NUMERIQUES est expirée depuis le 9 février 2020.


Preuve et Micrographie, Association - 4 Allée Verte - 75011 - PARIS - France


Preuve et Micrographie - 4 Allée Verte - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques.