Déposée le 30 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRETIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXESS PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRETIC domicilié(e) 15 rue VAUBAN, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRETIC SARL - France.
La marque AXESS PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXESS PACK est expirée depuis le 30 novembre 2010.
PRETIC SARL - 15 rue VAUBAN, 69006 LYON - France - SIREN 301609434
PRETIC SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Bagues métalliques, barils métalliques, capsules de bouchage métallique, récipients d'emballages, futs métalliques, manchons métalliques, raccords de tuyau, robinets de tonneaux, tonneaux métalliques, treillis métalliques tuyaux flexibles Bouchons d'indicateurs de pression pour valves, tubes capillaires, appareils et instruments de chimie, appareils de dosage, indicateur de niveau d'eau, pompes à incendie, instruments de mesure, niveau d'essence, mesureurs de pression Tuyaux d'arrosage, bouchons en caoutchouc, clapets en caoutchouc, matière d'emballage en caoutchouc ou plastique, points, matière plastique mi-ouvrées, raccords de tuyaux non métalliques, manchons de tuyau non métalliques Barils non métalliques, barriques non métalliques, bandes non métalliques, capsules de bouchage, bouchons de bouteille clapet de conduite d'eau, conteneurs, cuves futs, tonneaux, palettes, récipient d'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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