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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRETEUX BOURGEOIS
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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PRETEUX BOURGEOIS SA
ETS CATONNET & LARROQUETTE SA

Numéro de dépôt :
96605813
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque 2

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PRETEUX BOURGEOIS et la Société Anonyme (SA) ETS CATONNET & LARROQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PRETEUX BOURGEOIS domicilié(e) ZI INGRE 13 rue Emile Leconte, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France et la Société Anonyme (SA) ETS CATONNET & LARROQUETTE domicilié(e) RUE DUCASSE, 47230 BARBASTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRETEUX BOURGEOIS SA - France.

La marque 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 est expirée depuis le 10 janvier 2006.

PRETEUX BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : SOBRECORK SBK


PRETEUX BOURGEOIS SA - ZI INGRE 13 rue Emile Leconte, 45140 ST JEAN DE LA RUELLE - France

ETS CATONNET & LARROQUETTE SA - RUE DUCASSE, 47230 BARBASTE - France - SIREN 3


PRETEUX BOURGEOIS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Produit caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques destinés à obturer toute forme de contenant pour liquide alimentaire ou non à savoir : obturateur de bouteilles en liège, pluripièces collées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.