Déposée le 7 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRETERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Usine A Jeans »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRETERRE domicilié(e) 36 Place de l'hôtel de ville - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 266 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat Bertrand LEBOURG domicilié(e) 108 Boulevard de Strasbourg BP 80115 - 76051 - LE HAVRE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Usine A Jeans est expirée depuis le 7 janvier 2020.
SARL PRETERRE, société à responsabilité limité - 36 Place de l'hôtel de ville - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 514266220
Cabinet d'avocat Bertrand LEBOURG - 108 Boulevard de Strasbourg BP 80115 - 76051 - LE HAVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
– cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sac à main, à dos, à roulettes ; sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets en cuir pour l'emballage.
– meubles, glaces (miroir), cadres ; cintres pour vêtement ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en plastiques.
– ficelles, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets en matière textile pour l'emballage ;
– fil à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
– tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ;
– vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
– dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; attaches et fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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