Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Numérique Bilingue (ENB)
Mme PRETCEILLE Martine

Numéro de dépôt :
3985526
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2023
Ecole Numérique Bilingue (ENB) de PRETCEILLE Martine

Présentation de la marque Ecole Numérique Bilingue (ENB)

Déposée le 25 février 2013 par madame PRETCEILLE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ecole Numérique Bilingue (ENB) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame PRETCEILLE Martine domicilié(e) 40 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRETCEILLE Martine domicilié(e) 40 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France.

La marque Ecole Numérique Bilingue (ENB) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Numérique Bilingue (ENB) est expirée depuis le 25 février 2023.


Mme PRETCEILLE Martine - 40 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France


Mme PRETCEILLE Martine - 40 rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (divertissement).