Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR.O.TINT
Monsieur PRESUMEY Daniel

Numéro de dépôt :
94544901
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
AUXONNE
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque CAR.O.TINT

Déposée le 9 novembre 1994 par monsieur PRESUMEY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), la marque française « CAR.O.TINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est monsieur PRESUMEY Daniel domicilié(e) 7, rue des Métiers - ZA, 21110 GENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PRESUMEY Daniel - France.

La marque CAR.O.TINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR.O.TINT est expirée depuis le 9 novembre 2004.

PRESUMEY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : TIXIA , TECHNIS , L'ESTHETIQUE DU CUIR , FADO , NO'GLISS , SOLARISIA


Monsieur PRESUMEY Daniel - 7, rue des Métiers - ZA, 21110 GENLIS - France


Monsieur PRESUMEY Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Laques, vernis et films plastiques incolores ou teintés, de protection solaire (contre les rayons ultra-violets, chaleur, visibilité) et films sécurité pare-éclats

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.