Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAPHYT
SAS PRESTILEM

Numéro de dépôt :
3535397
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/11/2017
TERRAPHYT de PRESTILEM

Présentation de la marque TERRAPHYT

Déposée le 5 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESTILEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TERRAPHYT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESTILEM domicilié(e) B.P. 50287,59055 ROUBAIX Cédex 1 - 59055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 980 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PRESTILEM domicilié(e) B.P. 50287,59055 ROUBAIX Cédex 1 - 59055 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAPHYT est expirée depuis le 5 novembre 2017.

PRESTILEM a également déposé les autres marques suivantes : Gardian , Terra Pro , PRESTILEM , Surf'hy


SAS PRESTILEM - B.P. 50287,59055 ROUBAIX Cédex 1 - 59055 - France - SIREN 411980360


SAS PRESTILEM - B.P. 50287,59055 ROUBAIX Cédex 1 - 59055 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

– logiciel informatique. – base de données contenant des informations agronomiques et phytosanitaires.

– gestion de fichiers informatiques.