NOT AVAILABLE
Présentation de la marque NOT AVAILABLE
Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOT AVAILABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOT AVAILABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOT AVAILABLE est expirée depuis le 19 septembre 2022.
PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510442 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27