ITAC
Présentation de la marque ITAC
Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITAC est expirée depuis le 18 février 2012.
PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350215 - Publication au BOPI 2002-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13