Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH PASSION
PRESTIGE, SAS

Numéro de dépôt :
3931949
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
FRENCH PASSION de PRESTIGE

Présentation de la marque FRENCH PASSION

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRESTIGE domicilié(e) 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 906 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESTIGE, Mme Saïda KDYEM domicilié(e) 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque FRENCH PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH PASSION est expirée depuis le 5 juillet 2022.

PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE S.A , - ABAAD , PLEIN COEUR , SERINGA , PARFUM NU , SUBMERSION , MAN IN LOVE , ELYOS , R de RAUCH , WHISKERS


PRESTIGE, SAS - 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 313906364


PRESTIGE, Mme Saïda KDYEM - 172 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits de la parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques, savons.