Déposée le 19 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Yves PERTOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) Z.I Saint MAURICE,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 350 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) 66 rue Béchevelin,69007 LYON - 69007 - France.
La marque Yves PERTOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRESTIGE SANITAIRE SARL - Z.I Saint MAURICE,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 006350037
PRESTIGE SANITAIRE - 66 rue Béchevelin,69007 LYON - 69007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Appareils et installations sanitaires, appareils de production de vapeur et de distribution d'eau. Cuisinières, appareils de cuisson. Meubles et glaces (de salle de bain). Porcelaine, faïllance, bouteille, objects d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verre (récipients) ; vaiselle non en métaux précieux. Produits textiles à savoir : linges de bain, de maison ; serviette de toilette (en matière textile). Vêtements (pour salle de bain). Tapis (pour salle de bain).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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