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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE
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LIGNE EVOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE EVOLUTION
PRESTIGE SANITAIRE SARL

Numéro de dépôt :
3335777
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/01/2015
LIGNE EVOLUTION de PRESTIGE SANITAIRE

Présentation de la marque LIGNE EVOLUTION

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIGNE EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) Z.I Saint Maurice,01400 MANOSQUE - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 350 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) 66 rue BECHEVELIN,69007 LYON - 69007 - France.

La marque LIGNE EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE EVOLUTION est expirée depuis le 19 janvier 2015.

PRESTIGE SANITAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PS PRESTIGE SANITAIRE , HYDROMASS , Yves PERTOSA , MARBRITE , EDENJET , BAINDOOR , YP , GRANILITE


PRESTIGE SANITAIRE SARL - Z.I Saint Maurice,01400 MANOSQUE - 01400 - France - SIREN 006350037


PRESTIGE SANITAIRE - 66 rue BECHEVELIN,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422766 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Appareils et installations sanitaires, appareil de production de vapeur et de distribution d'eau. Meubles et glaces de salle de bain. Produits textiles à savoir : linges de bain, serviette de toilette (en matières textiles). Tapis pour salle de bain.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.