Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDAMENTA
PRESTIGE CONCERTS, SARL

Numéro de dépôt :
3676759
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
FONDAMENTA de PRESTIGE CONCERTS

Présentation de la marque FONDAMENTA

Déposée le 16 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE CONCERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDAMENTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE CONCERTS domicilié(e) 5, rue Romain Rolland - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 006 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prestige Concerts, M. Frédéric Nicolas domicilié(e) 5, rue Romain Rolland - 92220 - BAGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDAMENTA est expirée depuis le 16 septembre 2019.


PRESTIGE CONCERTS, SARL - 5, rue Romain Rolland - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 505006957


Prestige Concerts, M. Frédéric Nicolas - 5, rue Romain Rolland - 92220 - BAGNEUX - France


Republication pour erratum - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 16 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543556 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Supports optiques, acoustiques, numériques et magnétiques de données notamment de sons et d'images, cassettes compactes numériques, minidisques, enregistrements vidéo, bandes et cassettes vidéo, puces et autres supports d'images, de sons et/ou autres informations. Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes, bandes audio numériques et bandes audio et vidéo et disques, CD, DVD, disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et divertissements ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; fichiers MP3, graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans fil ; disques phonographiques contenant de la musique et du divertissement ; enregistrements audio et vidéo musicaux et théâtraux ; équipements audio pour véhicules, à savoir chaînes stéréo, haut-parleurs, amplificateurs, égaliseurs, filtres passifs et enceintes de haut-parleurs ; lecteurs de disques compacts, lecteurs audionumériques, lecteurs de cassettes audio, lecteurs de disques compacts et lecteurs de DVD pour véhicules ; lecteurs portables de disques compacts, lecteurs de cassettes audio, lecteurs audionumériques, lecteurs de disques laser et lecteurs de DVD ; dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données et de fichiers audio ; et dispositifs électroniques numériques pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données et de fichiers audio pour véhicules. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.

Produits imprimés en papier ; articles du bureau à l'exception des meubles ; papeterie ; partitions de musique ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres d'activités pour enfants, carnets d'adresses ; calendriers ; livres de bandes dessinées ; romans illustrés ; magazines ; cahiers ; agendas et journaux ; albums, albums de dessin ; matériel éducatif pour des tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; cartes à collectionner ; cartes de vœux ; banderoles en papier ; affiches murales, craie ; pastels ; ensembles de peinture artistique et de bricolage ; matériel et pâte à modeler marqueurs ; stylos ; crayons ; trousses à crayons ; embouts décoratifs pour crayons ; règles à dessiner ; ardoises pour écrire ; stencils, tampons en caoutchouc et tampons encreurs ; transferts thermiques en papier ; décorations de fête en papier ; fournitures de fête en papier, à savoir, serviettes en papier, napperons en papier, emballages-cadeau en papier et rubans d'emballage-cadeau en papier ; cartes postales, papier à lettres, enveloppes, blocs-notes ; et ensemble d'activités comprenant des autocollants et des cachets.

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité pouvant se rattacher directement ou indirectement au domaine artistique ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide et conseils à la direction des affaires ; informations en matière d'aide et de conseils à la direction des affaires ; services de ressources humaines dans le domaine artistique ; recrutement de personnel dans le domaine artistique ; consultations pour les questions de personnel dans le domaine artistique ; administration commerciale dans le domaine artistique. Services de vente au détail de fichiers, enregistrements audio ou vidéo notamment musicaux dans des points de vente, sur un catalogue ou sur un site Internet et/ou sur un réseau informatique mondial.

Télécommunications. Communications informatiques, téléchargement d'œuvres musicales, de sons, de textes et d'images à partir d'un réseau informatique et notamment l'Internet ; transmission et diffusion d'œuvres musicales, de sons, de textes et d'images via un réseau informatique et notamment l'Internet ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; diffusion de programmes câblés et télévisés ; programmes de diffusion sur un réseau informatique mondial ; diffusion et transmission radiophoniques par câble ; services de diffusion et de transmission par câble, réseau, et télévision par satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de la voix, de données, du son, d'images, de contenu audio, de contenu vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture de forums pour transmission de messages entre utilisateurs dans le domaine de la musique et du divertissement ; fourniture de transmission sans fil pour téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, graphismes, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs mobiles de communications sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et textuels entre dispositifs de communications sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations.

Organisation, représentation et production de spectacles d'artistes en direct et/ou enregistrées, via des concerts, via la télévision, la radio, sur film et sur tout autre support ; services d'enregistrements de sons ou d'images ; représentation et production de divertissements théâtraux, scéniques et musicaux ; édition musicale ; production de disques, de vidéos, d'enregistrements dans le domaine de la musique ; information et conseils dans le domaine de l'édition, la production musicale ; publication de textes (autres que publicitaires) ; service de compositions de paroles destinées à être mises en musique ; services de groupes de musiciens ; music hall ; services d'orchestre ; production de films et de programmes de télévision ; postsynchronisation ; services de studio d'enregistrement ; services d'artistes de spectacles ; location d'enregistrements de sons et/ou d'images ; location d'enregistrements vidéos ; représentations musicales et/ou vidéo en direct et/ou enregistrées sur l'Internet ; services de divertissement radiophonique et télévisé ; activités culturelles ; information en matière de divertissement ou de culture ; services de loisirs ; interviews, documentaires réalisés sur CD-ROM ; enregistrement sur disques à lecture laser ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de fan clubs ; enregistrement et production audio et vidéo et vente directe et indirect notamment via des réseaux spécialisés ; production et vente directe et indirect notamment via des réseaux spécialisés de disques ; publication de livres et de magazines ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à disposition et vente directe et indirecte notamment via des réseaux spécialisés d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autre matériel multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; publication de magazines sur le Web ; organisation de séminaires, congrès, forums, réunions d'experts, ateliers, forums particulièrement dans le domaine musical pour la promotion des arts particulièrement de la musique ; concours concernant les compétences d'interprètes musicaux ; publication et vente directe et indirecte notamment via des réseaux spécialisés de livres et de magazines dans le domaine de la culture ; services de formation ; école de musique ; information et conseils dans le domaine de la formation.