Marque expirée - Marque en non vigueur
Terres de FLE
Numéro de dépôt :
3434820
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
Présentation de la marque Terres de FLE
Déposée le 31 mai 2006 par Presses universitaires de Franche-Comté Université de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de FLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de FLE est expirée depuis le 31 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29